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Avis légal

La Bibliothèque virtuelle en mathématiques. © 1999- Utah State University. Tous droits réservés.

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CONVENTIONS DE DROITS D’UTILISATION

Chaque version commerciale de la Bibliothèque virtuelle en mathématiques est publiée sous réserve d’une convention de droits d’utilisation (« Conventions de droits d’utilisation »), distribuée avec la Ressource. Le Client a la responsabilité de réviser la Convention de droits d’utilisation correspondant à chaque Ressource avant d’utiliser ladite Ressource. En utilisant une Ressource, le Client accepte de se conformer à la Convention de droits d’utilisation.

GARANTIES

Toute garantie liée à une version commerciale de la Bibliothèque virtuelle en mathématiques est clairement identifiée à même la Convention de droits d’utilisation correspondante. L’Utah State University renonce à toute autre garantie (expresse, tacite ou légale), y compris la garantie de pertinence par rapport à un but précis et la garantie de non-violation. Des amélioration et/ou modifications peuvent être apportées à la Ressource en tout temps, sans avis préalable.

REVUES ET COMMENTAIRES

En soumettant une revue ou un commentaire, vous accordez à la Utah State University et à ses preneurs le droit non exclusif, non rémunéré, perpétuel, irrévocable et pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence de reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, afficher et appliquer à la création de produits dérivatifs ces revues et commentaires. Vous accordez également à la Utah State University et à ses preneurs le droit d’utiliser le nom soumis avec toute revue ou commentaire en connexion avec ladite revue ou commentaire.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR L’AUTEUR ET SES COLLABORATEURS ET LA UTAH STATE UNIVERSITY DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE PERTINENCE PAR RAPPORT À UN BUT PRÉCIS. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU COLLABORATEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DISSUASIF OU AUTRE (INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, L’OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES SUBSTITUTS, LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFITS; OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS) PEU IMPORTE LA CAUSE ET MÊME FONDÉS SUR QUELQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, CONTRAT, RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU TORT QUE CE SOIT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, ET CE, MÊME DANS LE CAS OÙ LA UTAH STATE UNIVERSITY A ÉTÉ PRÉVENUE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

DROIT APPLICABLE

La présente entente sera interprétée conformément aux lois de l’État du Utah.

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3900 Old Main
Logan, UT 84322-3900

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